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Marques déposées par GAEC CHENE
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DOMAINE CHATEAU CHARDON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHATEAU CHARDON
GAEC CHENE

Numéro de dépôt :
99806087
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOMAINE CHATEAU CHARDON

Déposée le 28 juillet 1999 par GAEC CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CHATEAU CHARDON »

Le déposant est GAEC CHENE, domicilié(e) " La Belouse ", 71960 LA ROCHE VINEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENE Alain - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC CHENE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BELOUSE , DOMAINE CHENE , DOMAINE CHENE


GAEC CHENE - " La Belouse ", 71960 LA ROCHE VINEUSE - France


CHENE Alain - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348059 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Vin d'appellation provenant de l'exploitation exactement dénomée " Domaine château Chardon ".